Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Nom de l'entreprise : Oralyses SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 10 000 €
Siège social : Paris, France (Adresse à préciser)
RCS : Paris B 123 456 789 (Exemple)
Responsable de la publication : Louis Hauguel
2. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, USA
Infrastructure Données : Europe (Francfort) - AWS / MongoDB Atlas
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
4. Protection des Données de Santé
Note Importante
Oralyses s'engage à héberger les données de santé de ses utilisateurs sur des serveurs certifiés HDS (Hébergeur de Données de Santé) conformément aux dispositions de l'article L.1111-8 du Code de la santé publique.
Dernière mise à jour : 20 Février 2026